Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIGINE NATURE
S.P.H.-GERARD BERTRAND, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
4330728
Date de dépôt :
19/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2027
ORIGINE NATURE de S.P.H.-GERARD BERTRAND

Présentation de la marque ORIGINE NATURE

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIGINE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.P.H.-GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 338 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque ORIGINE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE NATURE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2027.

S.P.H.-GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : L'INDOMPTABLE DE CIGALUS , GERARD BERTRAND NATURAE SUD DE FRANCE , CODE BLEU BLUE CODE , CODE ARGENT SILVER CODE , CODE OR GOLDEN CODE , NUANCES ET SAVEURS , BAIE DES PERLES , NARBO MARTIUS , DO YOU LIKE IT ? OR DO YOU LOVE IT ? GERARD BERTRAND , HOSPITALITAS


S.P.H.-GERARD BERTRAND, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382338952


Cabinet PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Supports d'informations électriques ou électroniques contenant une sélection d'adresses d'hôtels et de restaurants ainsi que des informations et conseils dans les domaines culinaire, de la gastronomie, de la restauration, de l'hôtellerie, des denrées alimentaires et des boissons alcooliques et non alcooliques ; logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables notamment dans les domaines culinaire, de la gastronomie, de la restauration, de l'hôtellerie, des denrées alimentaires et des boissons alcooliques et non alcooliques ; publications électroniques en tous genres et sous toutes les formes ; publications électroniques téléchargeables notamment dans les domaines culinaire, de la gastronomie, de la restauration, de l'hôtellerie, des denrées alimentaires et des boissons alcooliques et non alcooliques ; programmes informatiques multimédias interactifs ; disques compacts, CD-ROM, cassettes, DVD, tous préenregistrés ; films cinématographiques préenregistrés ;

Livres, revues et magazines spécialisés notamment dans les domaines culinaire, de la gastronomie, de la restauration, de l'hôtellerie, des denrées alimentaires et des boissons alcooliques et non alcooliques ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;

Fourniture d'informations et de conseils aux consommateurs concernant une sélection des services proposés par des restaurants, des hôtels, des intervenants dans les domaines culinaires et gastronomiques ; publicité ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces ; publication de textes publicitaires ; promotion de produits et de services ; distribution de prospectus ; établissement de statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; informations commerciales ; organisation de concours et attribution de distinctions à des fins promotionnelles ; organisation d'expositions, de salons, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; abonnements à des journaux ;

Télécommunication ; mise à disposition de plateformes Internet, de portails Internet ou d'autres médias électroniques ; mise à disposition à savoir transmission de résultats de recherche d'informations et de conseils en matière d'adresses d'hôtels et de restaurants ainsi qu'en matière culinaire, gastronomique, de restauration, d'hôtellerie, de denrées alimentaires et de boissons alcooliques et non alcooliques ; fourniture d'accès à des informations en ligne en matière d'adresses d'hôtels et de restaurants ainsi qu'en matière culinaire, gastronomique, de restauration, d'hôtellerie, de denrées alimentaires et de boissons alcooliques et non alcooliques ; fourniture en ligne de forums de communication dans le secteur de l'alimentation, la restauration et la gastronomie ; mise à disposition d'installations de télécommunication permettant le partage de blogues, photos, vidéos, podcasts et autres matériels audiovisuels ;

Services d'activités culturelles, artistiques, de divertissement et activités sportives ; manifestations de dégustation de vins et de mets à des fins éducatives et culturelles ; organisation d'expositions, de manifestations et d'évènements culturels et artistiques ; organisation d'expositions de peinture ; organisation de concerts, soirées dansantes et bals ; cours de cuisine et d'oenologie (éducation) ; éducation ; formation ; services d'enseignement ; organisation et conduite de séminaires ; stages et cours ; organisation de conférences ; forums ; congrès ; colloques ; services d'édition d'imprimés, de journaux, périodiques, livres, guides, magazines, catalogues notamment dans le secteur de la restauration et ed la gastronomie ; publication de textes autres que publicitaires ; publication de livres ; microédition ; organisation de concours ; distribution de prix, attribution de distinctions notamment dans le secteur de la restauration et la gastronomie ; production d'images dynamiques ou animées ; production, distribution et location de films, de courts métrages, d'enregistrements audio ou audiovisuels ; informations relatives aux loisirs ; montage et programmation de programmes radiophoniques et de télévision à caractère éducatif ou de divertissement ; organisation de concours ; services de reporters ; attribution de distinctions sous forme de notations de la qualité des services fournis ;

Services de restaurants et de bars ; services d'hôtellerie et d'hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services de glacier ; salons de thé ; crêperie ; services de conseils en matière d'arts culinaires, d'oenologie et de gastronomie ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, d'expositions, d'évènements culturels, de concerts, de séminaires et de réunions ; services de garde d'enfants.